Déposée le 13 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT THOMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APINOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT THOMAS domicilié(e) ZA de l'Evangile, 321 rue B. de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 117 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNT THOMAS, M. henry-biabaud eric domicilié(e) ZA de l'Evangile, 321 rue B. de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France.
La marque APINOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNT THOMAS, SAS - ZA de l'Evangile, 321 rue B. de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France - SIREN 421117565
SNT THOMAS, M. henry-biabaud eric - ZA de l'Evangile, 321 rue B. de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-29
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513798 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2014 n°2555238 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-08
Produits en métal non précieux pour l'apiculture ; récipients métalliques pour l'apiculture ; bacs (récipients) en métal ou alliages métalliques ; paniers en tôle perforés ou grillagés en métal ou alliages métalliques ; grilles métalliques ; tuyaux métalliques ; tubes métalliques ; matériel de conditionnement et de convoyage (à l'exception des véhicules) pour tout produit alimentaire ou cosmétique gras, collant ou visqueux à savoir récipients d'emballage en métal. Machines et machines-outils destinées à l'apiculture ; machines à moteurs destinées à l'apiculture ; machines de désoperculation des cadres de ruches ; machines d'émulsion des miels ; machines d'émulsion des produits de la ruche ; machines d'extraction du miel ; machines de maturation du miel ; machines de conditionnement du miel ; machines pour la centrifugation du miel ; machines pour la centrifugation des produits de la ruche ; machines pour la centrifugation de la cire d'abeille ; machines mélangeurs et homogénéisateurs à miel ; machines à gaufrer ; machines entraînées manuellement destinées au traitement et à la refonte des opercules de cire d'abeille ; matériel de transfert (pompe) pour tout produit alimentaire ou cosmétique gras, collant ou visqueux ; pompes à miel ; moteurs pour machines et appareils d'apiculture ; appareils de lavage ; centrifugeuses ; aspirateurs de poussières ; coupeuses ; machines d'emballage ; étiqueteuses ; séparateurs ; transporteurs ; pulvérisateurs (machines) ; matériel de conditionnement et de convoyage (à l'exception des véhicules) pour tout produit alimentaire ou cosmétique gras, collant ou visqueux à savoir bandes transporteuses. Outils et instruments à main pour l'apiculture ; couteaux à désoperculer mécanique et électrique ; couteaux ; racloirs ; spatules (outils) ; enfumoirs ; instruments pour l'affûtage ; découpoirs (outils) ; grattoirs ; pulvérisateurs pour l'apiculture ; vaporisateurs pour l'apiculture ; pinces. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau pour l'apiculture ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau pour les installations de miellerie ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau pour le traitement du miel ; matériel de préparation (mélangeur électrique chauffant ou non) pour tout produit alimentaire ou cosmétique gras, collant ou visqueux ; gaufriers à cire d'abeille ; appareils pour le séchage du pollen ; appareils pour la purification de la cire d'abeille. Meubles pour l'apiculture ; ruches pour abeilles ; cadres de ruches ; cire gaufrée pour ruches ; présentoirs ; matériel de conditionnement et de convoyage (à l'exception des véhicules) pour tout produit alimentaire ou cosmétique gras, collant ou visqueux à savoir récipients d'emballage en plastique. Vêtements pour l'apiculture.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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